Marque enregistrée - Marque en vigueur

VS Vegetal Solutions
V.S DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
4453622
Date de dépôt :
16/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2028
VS Vegetal Solutions de V.S DISTRIBUTION

Présentation de la marque VS Vegetal Solutions

Déposée par voie électronique le 16 mai 2018 par V.S DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VS Vegetal Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est V.S DISTRIBUTION domicilié(e) 6 rue de Saintonge - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque VS Vegetal Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VS Vegetal Solutions arrivera à expiration en date du 16 mai 2028.

V.S DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : VS Vegetal Solutions , COMPOTADE , Tomacavia


V.S DISTRIBUTION - 6 rue de Saintonge - 44240 - LA CHAPELLE SUR ERDRE - France


IPSIDE, Madame Isabelle COTONNEC - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, mi-séchés, séchés, blanchis, pré-cuits, pré-frits, grillés, cuisinés, sous vide, cuits ; confits de fruits ; compotes de fruits et de légumes ; écorces de fruits ; fruits cristallisés ; en-cas à base de fruits ; salades de fruits ; salades de légumes ; pulpes de fruits ; tranches de fruits ; graines de légumes préparés ; jus végétaux pour la cuisine ; milk-shake à base de fruits ; zestes de fruits ; préparations pour faire du potage, potage de légumes ; purée de légumes ou de fruits ; yaourts aux fruits ; mousses de fruits et légumes ; coulis de fruits ; tapenades ; concentrés de fruits et légumes ; confitures de fruits et légumes, gelées de fruits et légumes ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; herbes et aromates ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes.